Du règne de Philippe IV, dit le Bel, qui accède au trône à la fin du XIIIe siècle, jusqu’à Louis XI qui régna à la fin du XVe siècle, le royaume de France se modernise et se renforce au détriment des grands féodaux.

Face à ceux-ci, le roi de France tire sa légitimité de son sacre, lui conférant un caractère de droit divin, et des lois de succession au trône de France.

La couronne de France se transmet de mâle à mâle, par ordre de primogéniture (loi salique). Les grands féodaux, assujettis au royaume de France, restent puissants dans leurs fiefs, parfois plus étendus que le domaine royal : les rois de France qui se succèdent s’emploient à agrandir le domaine royal soit par confiscations, soit par alliances et mariages.

Ainsi, en se mariant avec Jeanne, fille d’Henri Ier de Navarre et comte de Champagne, Philippe le Bel permet la réunion du comté de Champagne au domaine royal.

Il faudra attendre le XVIe siècle pour que le domaine royal se confonde avec le royaume.

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Philippe IV le Bel, une fleur de lys dans la main droite,
Ecu aux armes de France, par Jean de Tillet dans Recueil des Rois de France vers 1555-1566
© BnF

 

Les grands féodaux perdent aussi petit à petit de leur puissance face à la force émergente dans la société, la bourgeoisie.

De celle-ci sont issus les légistes, ayant étudié le droit au sein des universités. Ils vont former le personnel de l’administration royale qui se centralise et se modernise.

Avec Philippe le Bel, la Curia Regis (cour du roi) qui entourait le roi pour les affaires du royaume est séparée en trois organes : le conseil du roi pour les affaires politiques, le parlement pour la justice et la chambre des comptes pour les questions financières.

Les premiers parlements locaux sont créés sous Charles VII (Parlement de Toulouse en 1443, de Grenoble en 1455) et les chambres des comptes provinciales étendues sur la quasi totalité du royaume sous Louis XI.

Parallèlement, les personnels toujours plus nombreux de l’administration royale cessent d’êtres des agents royaux révocables par le roi : par l’ordonnance de 1467, ils deviennent des officiers inamovibles qui achètent leur charge.

D’une société féodale avec la toute puissance des seigneurs locaux et vassaux de la couronne, le royaume de France glisse vers une société hiérarchisée en « corps constitués », symbolisée par la naissance des Etats généraux, formés des représentants du Clergé, de la Noblesse et du Tiers Etat. Ce dernier rassemble les bourgeois — nouvelle force émergente —, et les autres forces vives du pays (agriculteurs, artisans, commerçants…).

Sans fonction législative ou judiciaire, les Etats généraux sont convoqués par le roi pour traiter d’une crise politique (une guerre ou une question diplomatique) et décider d’une aide militaire ou fiscale provenant de l’ensemble du peuple.

Convoqués pour la première fois en 1302 par Philippe le Bel pour contrer le Pape et renforcer l’autorité royale sur ses sujets et en premier chef sur le clergé français, ils seront réunis par intermittence lors de crises majeures.

Publié le 15/11/12

Modifié le 16/03/20

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